NOS ACTIONS INSTITUTIONNELLES

Actions Communales

Cette rubrique est destinée à vous transmettre les comptes rendus des Conseils Municipaux et le détail de nos interventions.
Compte Rendu du Conseil Municipal du 25 novembre 2021
Compte Rendu du Conseil Municipal du 28 octobre 2021

Retrouvez le Procès Verbal du Conseil Municipal du 28 octobre par le lien ci-dessous.

CM-2021-10-28 – Procès Verbal

CM-2021-10-28 – ODJ Note-Synthèse

Compte Rendu du Conseil Municipal du 22 septembre 2021

Retrouvez l’ODJ et la note de Synthèse du Conseil Municipal du 22 septembre par le lien ci-dessous.

CM-2021-09-22 – ODJ Note-Synthèse

CM-2021-09-22 – Procès Verbal

Compte Rendu du Conseil Municipal du 5 juillet 2021

Retrouvez l’ODJ et la note de Synthèse du Conseil Municipal du 5 juillet prochain par le lien ci-dessous.

CM-2021-07-05 – ODJ Note-Synthèse

CM-2021-07-05 – Procès Verbal

Compte Rendu du Conseil Municipal du 20 mai 2021

Retrouvez l’ODJ, la note de Synthèse et les pièces jointes du Conseil Municipal du 20 mai prochain par les liens ci-dessous.

CM-2021-05-20 – ODJ Note-Synthèse

CM-2021-05-20 – Procès Verbal

Ne pas tenir compte de l’erreur de date sur l’ODJ.

Compte Rendu du Conseil Municipal du 8 avril 2021

Retrouvez l’ODJ, la note de Synthèse et les pièces jointes du Conseil Municipal du 8 avril prochain par les liens ci-dessous.

CM-2021-04-08 – Procès-Verbal

CM-2021-04-08 – ODJ Note-Synthèse

DM 1 Budget 2021

Projet convention mise à disposition agent PM

Informations tenue de séance

Compte Rendu du Conseil Municipal du 18 février 2021

Retrouvez l’ODJ et la note de Synthèse du Conseil Municipal du 18 février prochain par le lien ci-dessous.

CM-2021-02-18 – PV-Synthèse

00:00​ A l’ordre du jour :
01:03​ Appel des participants
03:41​ 1 – Approbation du procès-verbal de la séance du 28 janvier 2021
07:29​ 1′ – Motion demi échangeur nord
23:16​ 2 – Finances – Budget primitif 2021 – Budget principal de la Commune
01:38:56​ 3 – Finances – Budget primitif 2021 – Budget annexe de la gendarmerie
01:45:57​ 4 – Finances – Fiscalité directe locale – Vote des taux d’imposition pour 2021
01:58:35​ 5 – Finances – Subvention d’équilibre au Centre communal d’action sociale pour l’année 2021
02:06:37​ 6 – Finances – Subventions de fonctionnement aux associations
02:32:56​ 7 – Administration générale – Soutien au mouvement sportif – Conventions d’objectifs et de moyens pour l’exercice 2021
02:35:454 8 – Administration générale – Office culturel du Clermontais- Cinéma Alain Resnais – Convention d’objectifs et de moyens pour l’exercice 2021
02:40:39​ 9 – Administration générale – Association Concordia – Soutien aux actions de préservation et valorisation du patrimoine local de la Commune de Clermont l’Hérault – Convention d’objectifs et de moyens pour l’exercice 2021
02:53:44​ 10 – Administration générale – Mise en place d’un tiers-lieu sur la Commune – Soutien à la création de cet espace – Attribution d’une subvention à l’association Plateforme Coopérative Abelhar (PCAbelhar).
03:06:25​ 11 – Finances – Autorisation de programme – Rénovation thermique de l’école maternelle Jacques Prévert
03:09:20​ 12 – Finances – Autorisation de programme – Création d’un nouveau groupe scolaire à l’avenue du Stade 13 – Finances – Autorisation de programme – Restaurant et service scolaire
03:28:43​ 14 – Finances – Autorisation de programme – Espace culturel, associatif et citoyen
03:34:14​ 15 – Finances – Autorisation de programme – Requalification des places du centre ancien
03:38:32​ 16 – Service municipal des sports – Ecole municipale des sports – Organisation de séjours sportifs en 2021 – Fixation des tarifs
03:40:10​ 17 – Ressources humaines – Modification du tableau des emplois
03:48:01​ 18 – Urbanisme – Approbation d’un projet de convention de servitude de passage de canalisation en aérien entre M. Jean-Marc Ollagnier et la commune de Clermont l’Hérault
03:49:50​ 19 – Urbanisme – D. I. A. non préemptées
03:50:21​ 20 – Information – Décisions prises par Monsieur le Maire en application de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
03:50:25​ Fin de séance

Compte Rendu du Conseil Municipal du 28 janvier 2021

Conseil Municipal du 28 janvier 2021

Ci-joints, l’ordre du jour, la note de synthèse et la vidéo du Conseil Municipal par les liens ci-dessous

Retrouvez prochainement l’intégralité du PV des débats dans cette rubrique.

CM-2021-01-28 – ODJ et note de synthèse

CM-2021-01-28 – Procès-verbal

Compte Rendu du Conseil Municipal du 17 décembre 2020

Nos interventions :
Point 2 : Administration générale -Règlement intérieur du Conseil Municipal / ”.
Point 3 : Administration générale –Commission «Economie et emploi» -Modification / ”.
Point 4 : Administration générale -Ouverture dominicale des commerces -Dérogation au repos dominical pour l’année 2021 / ”.
Point 5 : Administration générale -Subvention de fonctionnement à l’association Vélo Club Clermontais / ”.
Point 6 : Administration générale -Approbation des rapports sur le prix et la qualité du service public d’eau potable et d’assainissement 2019 / ”.
Point 7 : Administration générale –Mise en vente de l’ancien centre aéré de Villeneuvette suite à déclassement / ”.
Point 9 : Administration générale –Protocole d’accord pour l’acquisition du château et l’extinction du contentieux avec l’Association Immobilière Clermontaise(AIC) / ”.
Point 12 : Finances –Extension du gymnase Patrice Rebichon, salle d’haltérophilie et de musculation –Révision de l’autorisation de programme / ”.
Point 13 : Finances –Décision Modificative n° 2 au budget primitif de l’exercice 2020 / ”.
Point 14 : Finances -Budget annexe gendarmerie / ”.

Retrouvez l’intégralité des débats dans le compte rendu et la vidéo du Conseil Municipal par les liens ci-dessous.

CM-2020-12-17 – Procès-verbal

Reglement intérieur CM

Compte rendu du Conseil Municipal du 3 décembre 2020
Nos interventions :
Point 1 : mise en conformité des PV des Conseils Municipaux (CM) / 5’03”.
Point 3 : Urbanisme / Débat d’orientation sur le PADD (document joint) et révision du PLU / 51’05”.
Point 10 : Ressources Humaines / Lignes directrices de gestion / 1’32’20”.

Retrouvez l’intégralité des débats dans le compte rendu et la vidéo du Conseil Municipal par les liens ci-dessous.

CM-2020-12-03 – Procès-verbal

06_CLH_PADD_11,00_commission urbanisme

Compte rendu du Conseil Municipal du 5 novembre 2020

Nos interventions :
Point 1 : mise en conformité des PV des Conseils Municipaux (CM) / 18’38”.
Point 5 : Subvention / Festival “Le Salagou en Chanson” / 26’34”.
Point 6 : Ressources Humaines / Régime Indemnitaire 2021 / 37’04”.
Point 8 : Urbanisme / Déclacement de parcelle cadastrée A154 / 51’20”.
Point 9 : Urbanisme / Voirie Communale / 58’04”.
Point 12 : Finances / Décision Modificative (DM) n°1 du budget communal 2020 / 1’24’56”.
Point 15 : Affaires Générales / Adhésion au Groupement d’Employeurs / 1’49’22”.

Retrouvez l’intégralité des débats dans le compte rendu du Conseil Municipal par le lien ci-dessous.

CM-2020-11-05 – PV

Compte rendu du Conseil Municipal du 30 septembre 2020

Nos interventions :
Point 1 : mise en conformité des PV des Conseils Municipaux (CM) / 12’07” et 15’07”.
Point 2 : Affaires Générales / Désignation du représentant de la commune à la CLE du SAGE.
Point 3 : Affaires Générales / Mise en place de la commission “Sécurité et tranquillité publique”.
Point 4 : Affaires Générales / Mise en place de la commission “Appel d’Offre”.
Point 5 : Affaires Générales / Mise en place de la commission “Délégation de service public et de concession”.
Point 6 : Affaires Générales / Mise en place de la commission “Impôts Directs”.
Point 8 : Affaires Générales / Mise en place de la commission “Accessibilité”.
Point 9 : Finances / Détermination du forfait scolaires année 2019/2020″ / 45’55”.
Point 10 : Affaires Générales / Formation des élus / 53’41”.
Point 11 : Affaires Générales / Demande d’adhésion du circuit de randonnée « Entre deux lacs » Avène-Salagou / 1’04’56”.
Point 12 : Affaires Générales / Opération de Revitalisation du Territoire / 1’18’43”.
Point 13 : Ressources Humaines / Attribution de l’IAT / 1’23’46”.
Point 14 : Affaires générales / Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés / 1’26’17”.
Point 15 : Urbanisme / Approbation de la convention avec HERAULT THD / 1’33’49”.

Retrouvez l’intégralité des débats dans le compte rendu du Conseil Municipal par le lien ci-dessous.

CM-2020-09-30 – PV

Actions Intercommunales

Cette rubrique est destinée à vous transmettre les comptes rendus des Conseils Communautaires.
Compte Rendu Conseil Communautaire du 29 novembre 2021
Compte Rendu Conseil Communautaire du 25 mai 2021
Compte rendu du Conseil Communautaire du 9 février 2021
Compte Rendu du Conseil Communautaire du 8 décembre 2020
Compte rendu du Conseil Communautaire du 27 octobre 2020
Compte rendu du Conseil Communautaire du 29 septembre 2020
Compte rendu du Conseil Communautaire du 29 juillet 2020
Compte rendu du Conseil Communautaire du 22 juillet 2020
Compte rendu du Conseil Communautaire du 15 juillet 2020

Actions Locales

Cette rubrique est destinée à vous transmettre les comptes rendus des diverses institutions dont nous sommes membres
Rapport d'activité 2020 de la CAF 34
Rapport annuel 2020 du Syndicat Centre Hérault
Rapport annuel 2019 sur le Prix et la Qualité des Déchets Ménagers et Assimilés
Rapport d'Activité 2020 de la Bibliothèque Municipale
Membres du Comité Syndicat mixte du Grand Site Salagou – Cirque de Mourèze
Rapport d’activité 2020 du Syndicat mixte du Grand Site Salagou – Cirque de Mourèze.
Bilan de la saison estivale 2020 des berges du Lac du Salagou et du Cirque de Mourèze.
La lettre du Grand Site – décembre 2020.